Espace Associations départementales


Restauration scolaire

Synthèse de la séance du 1er octobre 2021 du groupe de travail Alimentation et restauration

Séance animée et présidée par Virginie Lanlo, première adjointe au maire de Meudon (92), et Gilles Pérole, adjoint...
2 Fév 2022 - Réf: CW41181

Panorama de la restauration scolaire après la loi EGalim

La restauration scolaire du premier degré, service public facultatif, se situe aujourd’hui au coeur des enjeux éducatifs, sociaux,...
13 Sep 2021 - Réf: BW40445

Les mesures de la loi ÉGALIM concernant la restauration collective Programme Fruits et légumes - lait et produits laitiers à l’école

Soutenu par l’Union européenne à hauteur de 35 millions d’euros, le programme « Fruits et légumes - lait et produits...
12 Fév 2020 - Réf: CW39811

Synthèse de la séance du 12 mars 2019 du groupe de travail Alimentation et restauration

Séance animée par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), et Gilles Perole, adjoint au maire de Mouans-Sartoux (06). Ordre...
13 Jan 2020 - Réf: CW39884

Synthèse de la séance du 12 mars 2019 du groupe de travail Alimentation et restauration

Séance animée par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), et Gilles Perole, adjoint au maire de Mouans-Sartoux (06). Ordre...
13 Jan 2020 - Réf: CW39883

La loi alimentation adoptée, l’objectif du 20 % de bio pour les cantines confirmé

Le projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable...
3 Oct 2018 - Réf: BW25630

Synthèse de la séance du 14 février du groupe de travail Alimentation et restauration

Séance animée par Mme Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), et Gilles Perole, adjoint au maire de Mouans-Sartoux (06)....
1 Oct 2018 - Réf: CW39033

Retour sur la Rencontre de l'AMF "De la cantine à la restauration scolaire : quels nouveaux défis pour les collectivités ?" du 5 juillet

Le jeudi 5 juillet 2018 a eu lieu une nouvelle Rencontre de l’AMF sur le thème « de la cantine à la restauration scolaire...
11 Juil 2018 - Réf: BW25529

Les Rencontres de l'AMF De la cantine à la restauration scolaire : quels nouveaux défis pour les collectivités ? Jeudi 5 juillet 2018 de 14h à 17h

La restauration scolaire, service public facultatif, est devenu en quelques années un service stratégique au sein des collectivités...
12 Juin 2018 - Réf: BW25471

L'AMF vigilante sur le projet de loi « Alimentation »

L’AMF a saisi le Premier ministre par courrier du 18 mai sur le projet de loi, en cours d’examen au parlement, « pour l’équilibre...
30 Mai 2018 - Réf: BW25449

La cantine scolaire, un « droit » pour tous les enfants scolarisés, mais pas les activités périscolaires

Qu’il reste des places ou non, l’accès à la cantine scolaire est « un droit » pour tous les enfants scolarisés....
8 Déc 2017 - Réf: BW25015

Nouvelle décision du Défenseur des droits sur la restauration scolaire

Le Défenseur des droits, dans sa décision n° 2017-025, a mis en cause la pratique consistant à faire déjeuner un enfant...
20 Fév 2017 - Réf: CW24351

Loi Egalité et citoyenneté : la décision du Conseil constitutionnel conforte les positions de l’AMF

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité prend acte avec beaucoup de satisfaction des...
27 Jan 2017 - Réf: BW24293
AMF

Projet de loi Egalité et citoyenneté : l'AMF réagit vivement aux mesures sur le logement, l'urbanisme et l'école

Au moment où le projet de loi Egalité et citoyenneté est en cours d'examen en nouvelle lecture à l’Assemblée...
23 Nov 2016 - Réf: BW24121
AMF

Projet de loi Egalité et citoyenneté : l'AMF préoccupée par les dispositions relatives à la restauration scolaire et aux écoles privées hors contrat

Les députés ont commencé l’examen du projet de loi Égalité et citoyenneté (Plec) en nouvelle lecture...
23 Nov 2016 - Réf: BW24119

Vadémécum encourager l’approvisionnement local

Les présidents de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), l’Assemblée...
1 Juin 2016 - Réf: BW14640
Ministère de l'Agriculture

Simplification du programme "Un fruit pour la récré"

Le programme « Un fruit pour la récré » permet de financer sur des fonds européens des achats de fruits et légumes...
20 Jan 2016 - Réf: BW10119
Lorelyn Medina

Crise de l’élevage : saisine de l’AMF visant à l’amélioration des règles de la commande publique et réponse du Président de la République

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a saisi le Président de la République...
25 Août 2015 - Réf: BW13762
saintclair23

Synthèse de la réunion du groupe de travail "restauration collective" du 18 octobre 2013

Deux point figuraient à l'ordre du jour de cette réunion du groupe de travail "restauration collective", dont le compte-rendu est...
21 Oct 2013 - Réf: CW12296
saintclair23

Synthèse de la réunion du groupe de travail "restauration collective" du 2 juillet 2013

Deux point figuraient à l'ordre du jour de cette réunion du groupe de travail "restauration collective", dont le compte-rendu est...
16 Sep 2013 - Réf: CW12265
saintclair23

L’accès des élèves au service de restaurant scolaire au regard du principe général d’égalité

Le service de restauration scolaire, service public facultatif, est soumis aux grands principes du droit administratif, dont le principe d’égalité...
5 Nov 2011 - Réf: CW6996
AMF

Projet de réglementation sur la composition des menus servis en restauration scolaire

L’article 1er du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche, adopté en première lecture au...
8 Déc 2008 - Réf: CW8440