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L’hebdomadaire de l’AMF n°180 - Jeudi 19 mars 2020
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Réunion d’installation du conseil municipal à l’aune des circonstances exceptionnelles découlant de l’épidémie de covid-19

Conformément à l'allocution du président de la République le 16 mars 2020, le ministre de l'intérieur a autorisé la tenue de la réunion d'installation du conseil municipal pour les 30 000 communes dont l'élection a été acquise dès le 1er tour, c'est-à-dire depuis le 15 mars 2020. Dans le respect des gestes barrières, il est recommandé que cette réunion soit la plus brève possible et se limite aux sujets indispensables. Pour les élections municipales acquises le 15 mars 2020, la première réunion se tient au plutôt le vendredi 20 mars et au plus tard le dimanche 22 mars, si le conseil a été élu au complet (article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales, ci-après CGCT).

 
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Mandat 2020 - 2026 : connaître l'essentiel

L'AMF prévoit d'accompagner les élus des 30 000 communes dont l'élection a été acquise dès le 1er tour, c'est-à-dire depuis le 15 mars 2020 et de mettre à leur disposition son expertise péda- gogique. A cet effet, ce dossier « Mandat communal et intercom- munal 2020 – 2026 » créé spécialement par les services de l'AMF propose des informations utiles en lien avec l'exercice de mandats locaux. Il sera régu- lièrement alimenté et comprend notamment le Guide du maire dont les trois premiers chapitres portant sur les premières décisions, l'environnement institu- tionnel du maire et l'organisation et le fonctionnement de la commune sont d'ores et déjà téléchargeables.
 

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L'AMF relaie toutes les informations utiles

Dans le contexte de l'alerte internationale relative aux infections respiratoires liées au nouveau Coronavirus, le gouvernement diffuse un certain nombre d'informations précisant les mesures à prendre et l'état des connaissances quant à la maladie et sa propagation. L'expérience des pays ayant eu à gérer de nombreux cas a permis de mettre en évidence le rôle primordial de la bonne communication entre l'État, les autorités sanitaires et les collectivités territoriales. C'est pourquoi, l'AMF a créé cette rubrique afin d'accompagner les élus dans leur communication et l'information à diffuser à leurs habitants et, dans l'organisation du bon fonctionnement des établissements et services dont ils ont la responsabilité.

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  Fil d'actu  
 

 Pour Sébastien Lecornu, la tenue du premier conseil municipal dès la fin de la semaine est nécessaire pour la gestion de la crise, sans public

 La situation administrative dans laquelle les agents publics doivent être placés dans le cadre des mesures liées au COVID-19

 La gestion du coronavirus dans les services publics locaux

 Attestation de déplacement dérogatoire

 Justificatif de déplacement professionnel

 FAQ sur les restrictions de déplacements

 Modalités de prise en charge des enfans de 0 à 3 ans

 FAQ sur les modes d'accueil des jeunes enfants

 Sur Monenfant.fr, la Cnaf facilite la garde des jeunes enfants des personnels prioritaires

 
 
Toute l'actualité

 
L'installation du conseil municipal dès ce week-end, en débat au Parlement

La question de l'installation des conseils municipaux, cette fin de semaine, fait toujours débat. On connaît à présent les intentions du gouvernement, arbitrées jusqu'au dernier moment avant le Conseil des ministres. Mais elles se heurtent aux interrogations de certains maires comme de plusieurs sénateurs.  Extrait de l'artice de Maire info du 19 mars 2020.

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Gestion des déchets en période d’épidémie

Les services de gestion des déchets font partie des services essentiels et ils doivent être maintenus. Ils doivent faire l'objet d'un plan de continuité du service depuis 2009 (épidémie de H1N1). La plupart d'entre eux n'ont pas été mis à jour depuis 2011, mais les grands principes sont toujours valables. La continuité de l'activité de gestion des déchets doit être assurée afin d'éviter une dégradation supplémentaire de l'état sanitaire.

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Accueil scolaire et périscolaire des enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire

Le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et l'AMF appellent à la mobilisation des communes pour organiser l'accueil des enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire. Conformément aux annonces du président de la République, dans le contexte de lutte contre la propagation du virus COVID19, le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, Jean-Michel Blanquer, et le président de l'AMF, François Baroin, se sont concertés sur la mise en oeuvre du service exceptionnel d'accueil pour les enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire.

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Continuité du service public de l’éducation dans le contexte de la fermeture des écoles

Vendredi 13 mars, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et François Baroin, président de l'AMF, se sont entretenus sur la mise en œuvre de la continuité pédagogique dans tous les territoires. Dans le contexte de la pandémie liée au coronavirus, le président de la République a en effet annoncé la fermeture, dès le 16 mars et jusqu'à nouvel ordre, de toutes les écoles et de l'ensemble des collèges et lycées. En outre, aucun accueil collectif de mineurs recevant plus de dix mineurs ne peut également se tenir depuis cette date et ce jusqu'à nouvel ordre, et tous les accueils avec hébergement prévus durant les vacances de printemps, quel que soit le nombre de mineurs accueillis, sur le territoire national et à l'étranger, devront être annulés ou reportés.

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"Territoires engagés" : le gouvernement, les collectivités territoriales et les associations de solidarités actives, engagés ensemble face au Coronavirus

Comme l'a indiqué hier le président de la République, la crise actuelle doit être l'occasion d'une mobilisation nationale de solidarités entre générations. Pour ce faire, il a demandé au gouvernement de travailler avec les partenaires sociaux et avec les associations afin de valoriser les initiatives qui existent déjà sur le terrain et de les renforcer. L'Etat, les collectivités territoriales sont en première ligne pour agir face au Coronavirus.

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Toute l'actualité
Mobilisez-vous pour le don de sang, continuez à donner !

Dans le contexte de l'épidémie de coronavirus covid-19, la collecte de sang doit se poursuivre pour répondre aux besoins des patients. Ainsi, les EFS vous attendent en collecte sauf si vous présentez des symptômes grippaux. Les citoyens sont autorisés à se déplacer pour aller donner leur sang sur les sites de collecte de l'EFS, sous réserve de remplir l'attestation officielle ou une déclaration sur l'honneur indiquant qu'ils vont donner leur sang, au motif de l'assistance aux personnes vulnérables.

Accéder au site de l'EFS
Agenda 2020
Mardi 5 mai
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Mercredi 6 mai
Réunion des directeurs d'Associations départementales de maires

Mardi 12 mai
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La Lettre n°376 - février 2020
 
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