|
|
Commémoration de la victoire du 8 mai 1945 |
|
|
Le gouvernement a indiqué la semaine dernière qu'il envisageait d'interdire toutes les commémorations locales de la victoire du 8 mai 1945 en raison de la situation sanitaire. Une seule commémoration serait organisée à Paris en présence du président de la République. Sans méconnaître les nécessaires mesures de précaution qui s'imposent à tous et auxquelles les maires apportent leur concours le plus actif, il serait contraire au respect dû à la mémoire des combattants et des victimes de cette guerre que chaque commune de France ne puisse s'associer à cet hommage.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
Une vaste chaîne de solidarité opérationnelle est lancée entre les opérateurs publics de l’eau et de l’assainissement |
|
|
En complément des obligations légales et des mesures d'urgence déjà mises en place, le réseau France Eau Publique, la FNCCR et l'AMF ont souhaité constituer un réseau d'entraide entre opérateurs publics d'eau et d'assainissement. Le réseau France Eau Publique et la FNCCR ont identifié parmi leurs adhérents des structures volontaires et en capacité d'assurer une solidarité opérationnelle dans leur département. Ce dispositif n'a pas vocation à suppléer au rôle des services de l'Etat, mais vise à mettre en œuvre, lorsque c'est possible, des actions de solidarité (dépannage matériel et humain, interventions d'urgence…) entre opérateurs publics d'eau et d'assainissement.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
Masques : à partir de quels fichiers de données, les communes peuvent-elles organiser la distribution ? |
|
|
Pour équiper agents et habitants, les collectivités, à tous les échelons, ont multiplié, ces dernières semaines, les commandes de masques. Le 28 avril encore, le Premier ministre, Édouard Philippe, les encourageait à le faire, l'État « prenant en charge », pour les commandes passées depuis le 13 avril (une rétroactivité annoncée hier), « 50 % du coût des masques dans la limite d'un prix de référence ». Une fois la cargaison arrivée à bon port - ce qui n'a pas toujours été le cas, l'État ayant parfois procédé à des « réquisitions » sur le tarmac des aéroports - se pose alors, pour les communes par exemple, la question de l'organisation de la distribution des masques à la population. À partir de quels fichiers de données peuvent-elles informer chaque habitant de la procédure à suivre pour les récupérer, organiser la prise de rendez-vous ou contrôler les opérations de distribution des masques ? Extrait de l'article de Maire-info du 30 avril.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
La continuité éducative en confinement : regards de maires |
|
|
Dans le contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19, l'AMF a mené une enquête flash auprès des membres de la commission Éducation et du groupe de travail Alimentation et restauration, afin d'obtenir des informations sur les conditions de mise en place des accueils prioritaires sur les temps scolaire, péri/extrascolaire et de pause méridienne, d'identifier des bonnes pratiques ainsi que les difficultés rencontrées. Cette enquête a été ouverte entre le 27 mars et le 10 avril 2020. Elle ne prétend pas à une exhaustivité des réponses apportées. Toutefois, ces résultats permettent de dresser un panorama large des différentes mesures adoptées par les communes en fonction des besoins locaux identifiés et des possibilités d'action, et d'en tirer de premières conclusions.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
Résultats d’une enquête « flash » des associations d’élus sur l’activité des services d’instruction des autorisations d’urbanisme et DIA |
|
|
Pendant l'état d'urgence sanitaire, les délais d'instruction et de recours relatifs aux autorisations d'urbanisme et déclarations d'intention d'aliéner sont suspendus. Les associations de collectivités souhaitent, conjointement avec les ministères de la Cohésion des territoires et du Logement objectiver la situation et mesurer le service aujourd'hui rendu par les collectivités qui pour, nombre d'entre elles, cherchent à assurer une continuité de service dans le traitement de ces autorisations d'urbanisme.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
Les élus du Comité européen des régions appellent à prendre en compte les territoires dans la réponse européenne à la crise |
|
|
Dans le contexte de crise que nous connaissons, et pour répondre aux besoins locaux, les élus de la Délégation française du Comité européen des Régions interpellent le Président de cette institution pour que la réponse de l'UE prennent en compte les collectivités territoriales. Dès lors, la réponse à la crise et la relance qui suivra ne pourront se faire sans les communes et les intercommunalités qui assurent tous les jours le maintien des services publics.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
Statut de l’élu(e) local(e) mise à jour d'avril 2020 |
|
|
La brochure « Statut de l'élu(e) local(e) » rédigée par les services de l'AMF comprend des informations utiles sur les conditions d'exercice des mandats locaux. Cette nouvelle version fait état de la majoration de la dotation particulière « élu local » pour certaines communes. Actée par la loi n°2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 grâce à un amendement de l'AMF, cette majoration a pour objectif d'aider les communes de moins de 500 habitants éligibles à la dotation particulière « élu local » à financer la revalorisation des indemnités de fonction des maires et des adjoints.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
L’AMF élabore des simulations indemnitaires pour les élus des communes nouvelles |
|
|
Afin d'accompagner l'installation du nouveau conseil municipal, l'AMF élabore des simulations indemnitaires pour les élus des communes nouvelles. Pour ce faire, la commune doit communiquer différentes données afin de pouvoir établir l'estimation. Cette estimation indemnitaire établit les taux plafonds pour l'ensemble des élus de la commune nouvelle et des communes déléguées, permettant ensuite d'examiner la répartition des montants à allouer, dans le respect du cadre légal.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
Partagez et faites connaître vos actions sur le terrain |
|
|
En cette période de crise sanitaire, l'AMF a lancé sur son site Internet une nouvelle rubrique « Initiatives et bonnes pratiques en période de Covid-19 ». En deux semaines, 85 initiatives et bonnes pratiques ont été mises en ligne par des communes et intercommunalités et consultées par plus 10 600 visiteurs. Afin de recenser et de partager les bonnes pratiques, venez déposer vous aussi votre action solidaire.
|
|
|
Lire la suite |
|
|
|
|
|
|
|