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Archives [2001-2018]
Fonction publique territoriale
Compte rendu de la réunion du 19 décembre 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
Les points suivants figuraient à à l’ordre du jour de cette réunion, dont le compte-rendu détaillé est accessible...
20 Fév 2007 - Réf: CW8194
Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
La réunion a porté sur les points suivant : 1. Le droit à l’information des agents territoriaux sur leur future retraite - 2....
15 Fév 2007 - Réf: CW8193
Compte rendu de la réunion du 8 juin 2006 du Groupe de travail Fonction publique territoriale.
les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : : les amendements au projet de loi FPT proposés par...
17 Juil 2006 - Réf: CW8043
Compte rendu de la réunion du 6 avril 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : le fonction de loi Fonction publique territoriale, adopté en première...
27 Avr 2006 - Réf: CW8042
Compte rendu de la réunion du 9 mars 2006 du Groupe de travail Fonction publique territoriale.
Le compte rendu intégral de cette réunion, comportant en annexe les amendements au projet de loi "Fonction publique territoriale"...
27 Mars 2006 - Réf: CW8041
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