Espace Associations départementales


Education et jeunesse

Carte scolaire du 1er degré : l’AMF demande l’arrêt des suppressions de postes
A la demande du Bureau de l’Association des maires de France, Jacques Pélissard va saisir le gouvernement afin de contester la méthode...
19 Mai 2011 - Réf: BW10417
Lettre-circulaire 2010-195 du 24 novembre 2010 relative au fonds de rénovation des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) - Présentation des principales dispositions
En complément du développement de l’offre d’accueil, la commission d’action sociale du 3 novembre 2010 et le...
18 Mai 2011 - Réf: CW10412
Note relative aux règles applicables aux Maisons d’assistants maternels (MAM) en matière de sécurité incendie et d’accessibilité
La direction de la sécurité civile a, par courrier en date du 15 octobre 2010, précisé à l’AMF que les MAM...
13 Mai 2011 - Réf: CW10406
Rencontre Académie nationale de médecine et Association des maires de France : Une nouvelle coopération au service de la santé publique
Pour la première fois, l’ANM et l’AMF se rencontrent sur des sujets de santé publique qui préoccupent plus particulièrement...
12 Mai 2011 - Réf: BW10420
Qualité de l’eau de consommation et lutte contre l’obésité de l’enfant : l’Académie nationale de médecine et l’Association des maires de France organisent une première rencontre commune
L’Académie nationale de médecine et l’AMF ont décidé de conjuguer leurs réflexions pour éclairer...
29 Avr 2011 - Réf: BW10375
Encadrement de la natation scolaire : l’AMF obtient le retour des intervenants bénévoles
La circulaire du ministère de l’Education Nationale publiée le 19 octobre 2010 obligeait à recourir à des professionnels...
16 Mars 2011 - Réf: CW10296
Lettre circulaire CNAF n°2010-167 du 13 octobre 2010 relative au soutien à des projets petite enfance répondant à des besoins spécifiques (accueil spécifique à domicile, soutien aux petites entreprises et actions innovantes)
La circulaire téléchargeable ici précise les modalités du soutien apporté par la CNAF aux expérimentations portant...
20 Déc 2010 - Réf: BW10180
Lettre circulaire CNAF n° 2010-162 relative aux jardins d'éveil
Cette lettre circulaire a pour objet de préciser les modalités d’intervention de la branche Famille à la suite de la parution...
20 Déc 2010 - Réf: BW10178
Synthèse de l’atelier "Numérique à l’école, rythmes scolaires…les maires au coeur de la réussite de l’enfant"
Cet atelier a porté sur deux axes : - Quel compromis sur les rythmes scolaires prenant en compte les besoins des élèves et les contraintes...
8 Déc 2010 - Réf: BW10172
Maisons d’assistants maternels (MAM)
Un courrier de la direction de la sécurité civile précise que les MAM sont des établissements recevant du public (ERP)...
4 Nov 2010 - Réf: BW10146
Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public ; rapport d’information, 2008
Partant du constat que la scolarisation précoce fait l’objet de nombreuses critiques sans apporter de réponse satisfaisante en...
20 Oct 2010 - Réf: BW10122
L'UNIOPSS crée un site dédié à la petite enfance
L’Uniopss lance un site internet spécifique à la petite enfance sur les actions associatives innovantes portant sur les modes d’accueil...
19 Oct 2010 - Réf: BW10120
Synthèse de la réunion conjointe des Groupes de travail «Education» et «Technologies de l’information et de la communication» du 5 mai 2010
Au cours de cette réunion conjointe, le thème : LE NUMERIQUE A L’ECOLE a été abordé en plusieurs parties :...
17 Août 2010 - Réf: CW10052
Le rapport d’information de Jean-Marc Juilhard, sénateur, en date du 8 juillet 2009
Selon Jean-Marc JUILHARD, l'accueil des jeunes enfants en milieu rural est une question prioritaire d'aménagement du territoire en permettant de...
17 Août 2010 - Réf: CW10049
Compte rendu du groupe de travail Education du 11 mars 2010
Au cours de cette réunion le thème abordé a été le suivant : Aménagement du temps scolaire : la semaine de quatre...
13 Août 2010 - Réf: CW10046
Appel à propositions dans le cadre du programme européen jeunesse en action
Le principal objet du présent appel est de soutenir des partenariats entre la Commission européenne — au travers de l'Agence exécutive...
13 Août 2010 - Réf: BW10039
Décret 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements d’accueil d’enfants de moins de six ans (EAJE)
Le décret introduit trois modifications importantes : le taux minimum des personnels dits «qualifiés » encadrant les enfants...
14 Juin 2010 - Réf: CW9990
Loi n°2010-625 du 9 juin 2010 relative à la création des maisons d’assistants maternels
La possibilité, pour 4 assistants maternels au maximum, de se regrouper dans un local hors de leur domicile, prévue par la loi de financement...
14 Juin 2010 - Réf: CW9989
Lancement des Etats généraux de la protection de l’enfance par Nadine Morano, secrétaire d’Etat à la Famille et à la solidarité
A la demande du Président de la République, la Secrétaire d’Etat à la Famille et à la Solidarité, Nadine...
6 Mai 2010 - Réf: CW9961
Accueil des enfants handicapés : lettre circulaire de la CNAF n°2010-034 du 24 février 2010
La CNAF a publié une lettre-circulaire n°2010-034 en date du 24 février 2010 relative aux mesures en faveur de l’accueil des...
3 Mai 2010 - Réf: CW9959
Les évolutions envisagées des missions des RAM
Le Secrétariat à la Famille et la CNAF souhaitent élargir les missions des Ram à l’accueil à domicile et faire...
3 Mai 2010 - Réf: CW9957
Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?Synthèse de la note du Centre d'analyse stratégique
Deux ans après la parution du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance, cette note vise...
15 Avr 2010 - Réf: CW9946
Compte rendu de la réunion du 24 mars 2010
14 Avr 2010 - Réf: CW9945
Communes d’implantation des écoles privées : quelles obligations de financement ?
Cette note a pour objectif de rappeler aux maires des communes d’implantation d’une école privée les principales règles...
29 Mars 2010 - Réf: CW9935
Projet de décret d’application de la loi « Carle » sur les regroupements pédagogiques intercommunaux
La loi du 28 octobre 2009, dite loi Carle, renvoie à un décret d’application le soin de préciser les conditions de prise...
26 Mars 2010 - Réf: CW9929
Financement des écoles élémentaires privées sous contrat d’association extérieures : mise à jour de la note sur l'application de la loi Carle du 28 octobre 2009
Une nouvelle version actualise la note sur le financement des écoles élémentaires privées sous contrat d’association...
22 Mars 2010 - Réf: CW9894
Lettre-circulaire CNAF du 24 novembre 2009 relative aux modalités de mise en place du 7ème Plan crèche pluriannuel d’investissement (Pcpi)
Décidé dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012, signée entre la CNAF et l'État, ce plan prévoit...
2 Fév 2010 - Réf: BW10211
Courriers de l'AMF relatifs à la transposition de la directive services
Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé à Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la famille,...
15 Jan 2010 - Réf: BW9841
Les services à la personne : note d'information
Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service...
4 Déc 2009 - Réf: CW8164
Lettre de l’AMF à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité
Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de...
26 Nov 2009 - Réf: CW9810
Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant
Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents,...
8 Sep 2009 - Réf: BW9671
Regroupement d’assistantes maternelles : convention type et guide pratique.
Les assistantes maternelles peuvent désormais accueillir des enfants dans un local en dehors de leur domicile, en se regroupant au maximum à...
7 Sep 2009 - Réf: CW9641
Les 11 mesures du plan 2 de développement des services à la personne.
Laurent Wauquiez, Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi, a annoncé le lancement du Plan 2 de développement des services...
6 Juil 2009 - Réf: CW8549