Education et jeunesse

La cellule interministérielle de crise réunie le 1er juillet 2009 a formulé des recommandations pour les accueils collectifs de mineurs...

Un appel à candidature a été lancé par la CNAF en mai, pour expérimenter la création de jardins d’éveil,...

Le décret, étape essentielle vers la généralisation du RSA au 1er juin 2009, définit les règles qui le régiront...

Le projet de création des jardins d'éveil était inscrit à l'ordre du jour du Bureau de l'AMF qui s'est réuni le 4 mars...

Présentation de la Convention d’objectifs et de gestion (Cog) 2009 – 2012 signée le 9 avril entre l’Etat et la CNAF....

Cette note préparatoire à la réunion du Bureau de l'AMF présente le projet de création de jardins d'éveil et...

Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : article 89 (écoles privées) ; service minimum...

Cette note fait la synthèse des difficultés rencontrées par les communes dans la mise en oeuvre de la loi du 22 août 2008 instituant...

M. Jacques Pélissard a fait part, dans un courrier adressé à M. Xavier Darcos, des difficultés rencontrées par les communes...

Dans un courrier à Mme Morano, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, le président de l'AMF fait part des inquiétudes...

On trouvera dans ce document téléchargeable au format PDF les éléments suivants : - Proposition de modification du décret...

La mise en place d'un plan des métiers de la petite enfance est le corollaire du développement de la garde d'enfants (DGE) qui doit permettre...

Cette note présente la circulaire du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets "Initiatives innovantes en matière...

L’article 1er du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche, adopté en première lecture au...

Les aides des Caisses d’allocations Familiales aux communes et à leurs groupements ...

Cette note présente les principales propositions formulées par madame TABAROT dans son rapport sur le développement de l’offre...

Suite à l’expérimentation d’un service minimum d’accueil des élèves lors des jours de grève des enseignants...

Les maires attachent une importance très grande à l�ensemble des politiques familiales. C�est à ce titre que...

Dans le courrier adressé à M. Deroussen, président de la CNAF, le président de l’AMF rappelle les positions défendues...

Le président Jacques Pélissard a adressé à Monsieur Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement...

Monsieur Jacques Pélissard, président de l'AMF, fait part au ministre de l'Education nationale des inquiétudes que suscitent chez...

Le Ministre de l’Éducation Nationale a annoncé la suppression des cours du samedi matin pour les écoles primaires associée...

M. Jacques Pélissard, président de l'AMF, fait part dans ce courrier à M. Kergoat, directeur général de l'Action sociale,...

Jacques Pélissard, Président de l’AMF, déclare que c’est à l’Education nationale d’organiser...

Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et Jacques Pélissard, président de l’Association...

Cette enquête visait faire le point sur les incidences pour les communes des nouvelles règles de financement du fonctionnement des actions...

Cette convention définit et encadre les modalités d'intervention et de versement de la prestation de service enfance et jeunesse (Psej). Elle...

Cette note de synthèse indique la réglementation applicable au fonctionnement des micro-crèches autorisées par le décret...

Un courrier de l'AMF à M. Xavier Darcos fait état des interrogations des maires concernant les conditions de mise en oeuvre du dispositif...

La PSU, créée par la CNAF en 2002, date à partir de laquelle un certain nombre de structures l’ont mise en place, a été...

Répondant à la demande formulée par le bureau de l’AMF, lors de l’audition de son président, la CNAF a élaboré,...

Les points suivants ont été abordés lors de cette réunion : Sectorisation des écoles publiques - Article 89 : financement...

Suite à des cas d’infection à la bactérie Escherichia coli O157 :H7, les ministères de la santé et de l’agriculture...

Pour faciliter le maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées, l’article 57 de la loi du 5 mars 2007 a amélioré...

Le Président PELISSARD fait part à Monsieur Gilles de ROBIEN, ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de...

Monsieur Gilles de Robien, ministre de l'Education Nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, avait soumis pour avis à...

Saisi de recours en annulation contre la circulaire du 2 décembre 2005, d’application de l’article 89 de la loi du 13 août 2004,...