Espace Associations départementales


Education et jeunesse

Le nouveau contrat ‘enfance et jeunesse’.
Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le...
20 Juil 2006 - Réf: BW7946
Charte sur l'organisation de l'offre des services publics et au public en milieu rural.
A l'issue des travaux de la Conférence nationale des services publics en milieu rural, présidée par Paul DURIEU, maire de CAMARET...
23 Juin 2006 - Réf: BW7903
Accompagnement à la scolarité, égalité des chances et TIC.
Le Cabinet de Gilles de ROBIEN a missionné la direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation pour mener...
3 Avr 2006 - Réf: BW6662
Loi du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et à diverses mesures en faveur de la cohésion sociale.
Les services à la personne (aide à domicile pour les personnes âgées, soutien scolaire, jardinage ou assistance informatique)...
25 Oct 2005 - Réf: BW6715
Campagne nationale en faveur de la santé mentale
La Journée mondiale de la santé mentale est l’occasion de rappeler le message de la campagne nationale en faveur de la santé...
7 Oct 2005 - Réf: BW9103
Compte rendu du groupe de travail Education du 26 mai 2005.
Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé et communes de résidence (application...
7 Juin 2005 - Réf: BW6741
Groupe de travail Education : compte-rendu de la réunion du 15 février 2005.
Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé (application de l’article 89 de...
15 Avr 2005 - Réf: BW6890
Lancement de la campagne en faveur de la santé mentale
Pour la première fois en France, une campagne nationale en faveur de la santé mentale est initiée par les patients (FNAP-Psy[3]),...
15 Mars 2005 - Réf: BW9102
La convention collective nationale de travail des assistants maternels.
La convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur a été signée le 1er juillet dernier...
9 Fév 2005 - Réf: BW6998
La loi du 2 janvier 2004 sur l'accueil et la protection de l'enfance.
Cette note rédigée pour la Commission Cohésion sociale de l'AMF fait le point sur les deux dispositions essentielles de la loi n°2004-1...
2 Juil 2004 - Réf: BW7250
Réseaux d’écoles : la réserve des élus locaux
Une délégation de l’Association des Maires de France, conduite par le Président Daniel Hoeffel, a été reçue...
19 Fév 2004 - Réf: BW9108
La prestation de service unique (PSU) accordée par les CAF aux structures d’accueil des enfants de 0 à 4 ans : les aménagements à compter du 1er janvier 2004.
Ce dossier, réalisé par l’AMF à partir de documents transmis par la CNAF, comporte deux parties : la première est consacrée...
19 Fév 2004 - Réf: BW7344
Loi portant décentralisation en matière de RMI et créant un Revenu Minimum d’Activités (RMA).
Cette note présente les dispositions de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003, qui décentralise le RMI et met en place le RMA...
30 Jan 2004 - Réf: BW7385
Droits de reprographie : le Bureau de l'AMF s'élève contre une discrimination
Un avis du Conseil d'Etat, communiqué à l'AMF par le ministre de l'Education nationale qui fait siennes ses conclusions, constate qu'en l'absence...
17 Avr 2003 - Réf: BW9104
Droits de reprographie : l'AMF attend une réponse du gouvernement.
L'AMF a saisi, depuis plusieurs années, les gouvernements successifs de la question des droits de reprographie des ½uvres reproduites dans...
25 Fév 2003 - Réf: BW9105
" Les Maires et l'éducation " : Quelles perspectives pour 2001-2007 ?
L'Ecole est une compétence ancienne des communes. Elle est le premier lieu d'apprentissage de la vie en société. L'AMF avec la collaboration...
21 Sep 2001 - Réf: BW9107